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Marques déposées par C & A FRANCETODO
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INCOGNITO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INCOGNITO
C & A FRANCE, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1213780
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
09/08/2012

Présentation de la marque INCOGNITO

Déposée le 9 août 1982 par C & A FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « INCOGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C & A FRANCETODO domicilié(e) 122, rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2223877) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA, S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2223877) - 75116 - France.

La marque INCOGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INCOGNITO est expirée depuis le 9 août 2012.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU , NOTRE ENVIE DU MOIS


C & A FRANCE, société en commandite simple - 122, rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2223877) - 75001 - France - SIREN 662051275


APPLIMA, S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2223877) - 75116 - France


Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2002 n°2007057 - Publication au BOPI 2002-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223877 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 26 août 1992 - Transmission de propriété n°66711 - Publication au BOPI 1992-08-26

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404540 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 18 août 2011 - Concession de licence n°555714 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18

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